Les analyses de nos équipes

Regards sur la pratique notariale

Les publications de nos équipes apportent un éclairage sur la pratique notariale, les opérations immobilières et les stratégies patrimoniales. Elles examinent les questions juridiques rencontrées dans la préparation et la réalisation des dossiers.

Equipe Placeholder
Anticiper sa succession : les étapes essentielles pour transmettre son patrimoine sereinement

Préparer sa succession permet d’organiser la transmission de son patrimoine, de protéger ses proches et d’anticiper certaines conséquences fiscales. Cette démarche peut être engagée à tout âge, dès lors que ...

Equipe Placeholder
La donation d’usufruit temporaire : entre certitudes et interrogations

Par : Yves Delecraz Document : Defrénois n°26, 27 juin 2020, page 52. Aider ses enfants qui débutent dans la vie en leur consentant une donation d’usufruit temporaire est une ...

Equipe Placeholder
Intérêts pratiques des libéralités graduelles et résiduelles

Par : Yves Delecraz Document : Defrénois n°25, 18 juin 2020, page 19. Jadis très peu pratiquées, les libéralités graduelles et résiduelles ont été consacrées par la réforme des successions ...

Equipe Placeholder
Libéralités familiales atypiques : état des lieux

Mise à disposition gratuite d’un logement et financement des études Par : Rédaction Lextenso et Yves Delecraz Document : Defrénois n°16, 19 avril 2018, page 25. NDLR –Cet article est la ...

Equipe Placeholder
Les droits de retour : un mécanisme complexe

Par : Yves Delecraz Document : Defrénois n°13-14, 30 juillet 2017, page 23. Cet article a été publié dans le cadre d’un dossier du Defrénois. Un bien peut, par le ...

Succession Partage
Succession-Partage – La renonciation à succession : un nouvel outil patrimonial

Étude rédigée par : Yves Delecraz Document : La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 18, 6 Mai 2016, 1138 La renonciation à succession : un nouvel outil patrimonial SUCCESSION-PARTAGE ...